Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

38 résultats Page 1, résultats de 1 à 10

  • Décision modifiant la décision n°2023-DG-20 portant délégation de signature du Directeur général

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB au Directeur des finances pour la signature d'une cession immobilière située à Ploërmel

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant désignation en qualité d'ordonnateurs secondaires et accordant délégation de signature aux délégués du Directeur général de l'OFB pour les parcs naturels marins

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général par intérim de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant désignation en qualité d'ordonnateurs secondaires et accordant délégation de signature aux délégués du Directeur général par intérim de l'OFB pour les parcs naturels marins

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général par intérim de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant désignation en qualité d'ordonnateurs secondaires et accordant délégation de signature aux délégués du Directeur général par intérim de l'OFB pour les parcs naturels marins

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale