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1153 résultats Page 62, résultats de 611 à 620

  • Approbation du rapport d'activité 2019

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de gestion du 24 août 2023

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Approbation du rapport d'activité 2023

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Approbation du programme d'action 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Avis simple sur le Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes de Petite-Terre

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Composition de la commission thématique sur la révision du Plan de Gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Composition de la commission thématique sur la Pirogue traditionnelle

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Enquête administrative AECM n°03-2022 : projets d'autorisation d'exploitation des cultures marines

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de gestion du 22 février 2023

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Avis sur le projet d'autorisation d'occupation temporaire pour l'installation d'hydrophones au profit du Parc

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon