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1641 résultats Page 98, résultats de 971 à 980

  • Contribution à la nouvelle liste d'espèces de poissons éligibles au Plan de Compensation des Surcoûts de Mayotte

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte
  • Approbation du rapport d’activité 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Approbation du programme d’actions 2025

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Adoption de la convention de coopération renforcée entre le Parc et la Réserve naturelle nationale marine de Cerbère-Banyuls

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis simple au renouvellement de la concession de plage de la commune de Collioure

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis simple relatif à la mise aux normes de l’aire de carénage du port de Port-Vendres

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Adoption du document Ambition 2029 – " Plan d’action 2025-2029, fixant les priorités du Parc marin découlant du plan de gestion "

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Approbation sur les nouvelles modalités du dispositif de subventions, des critères et des modalités d’attributions de subventions

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis simple sur la demande d'autorisation d'occupation temporaire du Domaine public maritime de l'État pour une zone de mouillage et d'équipements légers sur la commune des Portes-en-Ré déposée par la commune des Portes-en-Ré

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Approbation du procès-verbal du Conseil de gestion du 10 septembre 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion