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1434 résultats Page 34, résultats de 331 à 340

  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources » de l’OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources
  • PNMEGMP_del_cdg_2025_12_avis_ZMEL_Puyravault

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis

    Séance du 08 juillet 2025

    Publié le 17 décembre 2025

  • PNMEGMP_del_cdg_2025_10_avis_dragage_port_plaisance_La-Rochelle

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Délibération portant approbation de l'ordre du jour du Bureau du 14 novembre 2025

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Délibération portant avis simple sur les projets d'arrêtés rendant obligatoire les délibérations n°2025-B11 et 2025-B12 du CRPMEM Nouvelle-Aquitaine relatives à l'engin "senne danoise" (et autres engins), sur saisine de la DIRM SA

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Décision modifiant la décision n°2023-DG-20 portant délégation de signature du Directeur général

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB au Directeur des finances pour la signature d'une cession immobilière située à Ploërmel

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale