Les Atlas de la biodiversité communale

Un Atlas de la biodiversité communale (ABC) est une démarche qui permet à une commune, ou une « structure intercommunale », de connaître, de préserver et de valoriser son patrimoine naturel. Chaque année, l'Office français de la biodiversité soutient de nombreux projets d'ABC.

Qu’est-ce qu’un Atlas de la biodiversité communale ?

Un Atlas de la biodiversité communale est un inventaire des milieux et espèces présents sur un territoire donné. Il implique l'ensemble des acteurs d'une commune (élus, citoyens, associations, entreprises,....) en faveur de la préservation du patrimoine naturel. La réalisation de cet inventaire permet de cartographier les enjeux de biodiversité à l'échelle de ce territoire et d'établir un plan d'actions pluriannuel pour préserver la biodiversité.
Plus qu'un simple inventaire naturaliste, un ABC est donc un outil d’information et d’aide à la décision pour les collectivités, qui facilite l'intégration des enjeux de biodiversité dans leurs démarches d'aménagement et de gestion.
Les ABC sont notamment l’une des actions privilégiées en matière de lutte contre l’artificialisation des sols. Le diagnostic des enjeux de biodiversité sur un territoire permet, en effet, la prise en compte de ces enjeux dans l’évolution des documents d’urbanisme. 

Afin de répondre aux objectifs visés, l'atlas de la biodiversité communale donne lieu à la production de plusieurs types de rendus :

• la réalisation d’inventaires naturalistes de terrain au cours desquels sont produites des données d’observation et de suivi d’espèces et/ou d’habitats,
• la production de cartographie d’enjeux de biodiversité qui pourront être intégrés dans les projets d’aménagement et de valorisation du territoire,
• la production de publications, rapports ou annexes relatives à la mise en œuvre de l’ABC et des perspectives qui en découlent,
• la définition d’un plan d’actions qui sert de feuille de route à la collectivité pour les années suivant l’ABC et peut lui permettre de candidater au programme Territoire Engagé pour la nature

Ces productions doivent être livrées et rendues publiques.

Comment mettre en place un Atlas de la biodiversité communale ?

L'Atlas de la biodiversité communale concerne toutes les communes et intercommunalités.

Afin de vous accompagner dans cette démarche, l'Office français de la biodiversité met à disposition un guide méthodologique.

Le coût moyen d'un ABC mené sur 3 à 4 ans est estimé à 48 000 euros pour une commune. Ce coût et cette durée varient en fonction de la superficie, du degré d’exhaustivité demandé et de la complexité écologique du territoire.

La campagne de financement 2024

Le programme des Atlas de la biodiversité communale monte en puissance avec 15 millions d’euros prévus au financement des projets des collectivités d’Hexagone et d’Outre-mer en 2024.

Mesure phare de la nouvelle Stratégie nationale de la biodiversité, le programme est désormais intégré dans le volet « biodiversité » du Fonds vert.

Les projets peuvent être proposés et portés par les Communes, Intercommunalités et établissements publics. En Outre-mer uniquement, les associations peuvent candidater pour le compte de collectivités.

Le dépôt des dossiers se fera désormais tout au long de l’année 2024 via la plateforme Aides-territoires.beta.gouv.fr. Trois temps d’instruction des dossiers sont prévus en mars, juin et septembre. Les résultats seront communiqués individuellement aux porteurs de projet et sur les canaux de diffusion de l’OFB.

Le dossier de candidature, mis à jour, sera disponible à compter de la deuxième quinzaine de janvier 2024 sur Aides-territoires.beta.gouv.fr.  Vos référents régionaux de l’OFB sont à disposition pour répondre à vos questions et vous apporter les précisions concernant cette nouvelle campagne de financement.

• Téléchargez le cahier d'accompagnement Fonds Vert ABC dédié aux porteurs de projets et services instructeurs

Un webinaire d'information

L'OFB a organisé un webinaire le vendredi 12 janvier 2024  pour présenter le cadre général de la campagne de financement 2024 des ABC.

• Téléchargez le support de ce webinaire avec les informations principales [PDF]

Plus de 3 500 communes couvertes par un Atlas de la biodiversité communale

Depuis 2017, l’Office français de la biodiversité (OFB) finance des communes et structures intercommunales dans la réalisation d’un ABC.

Le projet, né au plus près des territoires dans le réseau des Parcs naturels régionaux et porté par le dynamisme associatif, compte à ce jour plus de 3 500 communes impliquées dans un ABC.

Depuis le premier appel à projets, 491 projets en métropole et Outre-mer ont bénéficié d’un soutien financier de l’OFB.

Le site internet abc.naturefrance.fr permet de consulter la liste des ABC en cours ou finalisés dans les communes ou intercommunalités de métropole et dans les Outre-mer. Il met à disposition les diverses productions générées par un ABC (inventaires naturalistes, cartographies des enjeux de biodiversité, ressources documentaires relatives à la démarche mise en œuvre).

Bien que ce site vise à répondre en priorité au recensement des ABC soutenus financièrement par l’OFB, il intègre également les ABC inventoriés par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires depuis le lancement de la démarche en 2010. La liste des ABC recensés peut être enrichie ou complétée par les porteurs de projets qui sont invités pour cela à se rapprocher des directions régionales de l'OFB grâce à un formulaire de contact.

• Consultez le portail https://abc.naturefrance.fr