Tout savoir sur les orientations d’aménagement et de programmation relatives aux continuités écologiques dans les plans locaux d’urbanisme

A partir du 17 novembre 2023, l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) proposent une série de webinaires consacrée aux orientations d’aménagement et de programmation (OAP) relatives à la mise en valeur des continuités écologiques dans les plans locaux d’urbanisme. Rencontre avec Kathleen Monod, coordonnatrice thématique « aménagement du territoire », et Fabien Paquier, chargé de mission Trame verte et bleue, qui ont participé à l’élaboration de ces webinaires.

Pourquoi proposer ces webinaires ?

Kathleen Monod : Créées il y a tout juste 20 ans, les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) sont des outils de planification particulièrement adaptés pour renforcer la place de la biodiversité dans les plans locaux d’urbanisme. D’une grande liberté de forme et de contenu, elles expriment les ambitions de la collectivité en termes d’aménagement sur une thématique particulière, un secteur donné, voire les deux à la fois. Depuis la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, les OAP doivent définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur les continuités écologiques : une belle opportunité pour traduire de façon opérationnelle les objectifs de la Trame verte et bleue (TVB), notamment dans les zones urbaines ou à urbaniser des plans locaux d’urbanisme.

Fabien Paquier : Ces webinaires s’inscrivent dans le programme d’actions du centre de ressources Trame verte et bleue piloté par l’OFB qui a vocation à accompagner les acteurs dans la mise en œuvre de cette politique dans les territoires. En lien avec ce cycle de webinaires, la note technique « Intégrer la Trame verte et bleue dans les Orientations d’aménagement et de programmation », réalisée par le CEREMA dans le cadre du centre de ressources, sera publiée mi-novembre. L’objectif de ces webinaires et de cette note est de fournir des pistes de réflexion, ainsi que des clés et des outils pour la réalisation d’OAP TVB.

A qui s'adressent-ils ?

Kathleen Monod : Ces trois webinaires cherchent à conjuguer des éléments de cadrage généraux et des retours d’expériences de collectivités, sachant qu’une OAP sur la Trame verte et bleue est forcément unique et spécifique à chaque territoire. Ce cycle s’adresse donc principalement aux agents de collectivités amenés à élaborer ou à suivre la mise en œuvre d’une telle OAP que ce soit dans les services en charge de la planification, de l’instruction des autorisations d’urbanisme ou dans les services biodiversité / milieux naturels. Il peut aussi intéresser des agents travaillant dans des services déconcentrés de l’État, des établissements publics (Cerema, agences de l’eau, …), des agences d’urbanisme, des CAUE, des parcs naturels régionaux ou des bureaux d’études qui sont susceptibles d’accompagner des collectivités dans cette démarche.

D'autres webinaires sont-ils en préparation ?

Fabien Paquier : Sur le sujet des continuité écologiques, nous réfléchissons à l’organisation d’un cycle de webinaires pour 2024 sur la pollution lumineuse et ses impacts sur la biodiversité qui abordera les leviers d’action pour accompagner les territoires dans une démarche de sobriété lumineuse, de gestion différenciée de l’éclairage public et de Trame noire. Nous envisageons également un webinaire spécifique sur le lien entre les atlas de la biodiversité communale et les documents d’urbanisme qui continuera d’approfondir la question de l’intégration des continuités écologiques et plus globalement de la biodiversité dans la planification territoriale. Cette programmation s’inscrit toujours dans une logique commune au CNFPT et à l’OFB de prise en compte des enjeux de la transition écologique dans les politiques publiques et sectorielles portées par les collectivités territoriales.