Consacré au rôle des instruments économiques dans la gestion des ressources en eau, ce séminaire européen a permis de clarifier la demande des politiques sur les questions-clé à résoudre et les conditions pour assurer leur efficacité économique et leur performance environnementale. Cette rencontre a aussi permis d'identifier les enjeux et thématiques nécessitant des recherches complémentaires, dans le domaine de l’économie à strictement parler ou à l’interface entre l’économie et d’autres disciplines.
Ce séminaire a été organisé par l'Onema assisté par ACTéon, les 9 et 10 décembre 2009 à Paris, et a réuni économistes, ingénieurs hydrauliques, décideurs et représentants des acteurs du secteur de l'eau, représentant les communautés européennes scientifiques et politiques, en provenance de 11 pays européens ainsi que des Etats-Unis et d'Australie.
Contexte
Les instruments économiques traditionnels (taxe, redevance, charges) peuvent être améliorés dans leur efficacité pour générer des changements réels de comportement des usagers. Les auteurs proposent d'y associer des instruments plus innovants tels que les paiements pour services environnementaux, les obligations en matière de compensation et les marchés de droits pour la pollution diffuse ou des prélèvements en eau. Les expériences américaine et australienne dans ce domaine ont apporté un éclairage sur leur mise en oeuvre dans différents contextes. Ces derniers instruments, peu courants en Europe, soulèvent cependant des questions pratiques liées à leur élaboration, à leur mise en place et à leur performance économique et environnementale.
Au sommaire
- Préambule
- Les instruments économiques et la gestion de l’eau en Europe
- Instruments économiques : quels sont-ils ?
- 1.2 - La directive-cadre sur l’eau et les outils d’intervention concernant la gestion de l’eau en Europe
- 2 - Les instruments économiques et de marché : la recherche d’une plus grande efficacité et d’innovation
- 2.1 - Tarification de l’eau : quel potentiel pour les incitations et les changements de comportement ?
- 2.2 - Les paiements pour les services des écosystèmes
- 2.3 - Compensation basée sur la responsabilité environnementale
- 2.4 - Permis régulés de polluer négociables : la recherche de l’optimum ?
- 2.5 - Faciliter la réallocation par le biais des permis, des quotas ou des droits négociables sur l’eau
- Elargir la base de connaissances : identifier les questions et problèmes prioritaires liés à la recherche
- Synthèse
- Bibliographie
Notice
- Date d’édition : juin 2011
- Auteur(s) : Pierre Strosser, Verena Mattheiß, Pierre Defrance, Sarah Hernandez
- Structure(s) autrice(s) : Onema, Actéon
- Editeur(s) : Onema
- Collection : Rencontres-synthèse
- Référence documentaire : DOC00083043
- ISBN print : 978-2-9516393-4-8
- Zone : Europe, France entière, Monde
- Milieux : Milieux littoraux et de transition (côtes, rivages, estuaires, lagunes littorales), Milieux aquatiques continentaux (plans d'eau, cours d'eau, sources et berges), Milieux humides (marais, tourbières et autres zones humides), Milieux souterrains (grottes et eaux souterraines)
- Thématiques : Gouvernance & planification, Milieux, Connaissances, données & diagnostics, Recherche & développement, Gestion de l'eau, Économie & finance, Continuités écologiques, Éducation & sensibilisation, Gestion des espaces naturels