Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

47 résultats Page 4, résultats de 31 à 40

  • Attribution des subventions 2024

    • Autre
    • Direction générale
  • Attribution des subventions 2023

    • Autre
    • Direction générale
  • Décision n°2026-DG-04 modifiant la décision n°2023-DG-21 portant désignation en qualité d'ordonnateurs secondaires et accordant délégation de signature aux délégués du Directeur Général pour les parcs naturels marins

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Attribution des subventions 2025

    • Autre
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision n°2023-DG-20 portant délégation de signature du Directeur général

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant désignation de la Directrice générale déléguée "Ressources" par intérim

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision fixant le montant de la redevance annuelle due au titre du droit d’usage de la marque de garantie "Label Végétal local"

    • Décision
    • Direction générale
  • Tarification pour l’inscription à la BioMonWeek 2026

    • Décision
    • Direction générale
  • Tarification des déjeuners au Forum Biodiversité et Economie 2026

    • Décision
    • Direction générale
  • Décision relative à l'abaissement des seuils maximum à la délégation ou la subdélégation d'engagement de dépenses durant la période des services votés

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale