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178 résultats Page 17, résultats de 161 à 170

  • Approbation de l'adhésion de l'OFB à la procédure commune de recueil de signalement émis par les lanceurs d'alerte proposée par le Ministère de la transition écologique et solidaire et le Ministère de la cohésion des territoires

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 02 juillet 2020

    Publié le 17 juillet 2020

    PDF – 938 Ko
  • Approbation d'une transaction avec la société Aquascop

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 02 juillet 2020

    Publié le 17 juillet 2020

    PDF – 662 Ko
  • Élection du Président et des Vice-Présidents du Conseil d'administration

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 03 mars 2020

    Publié le 23 avril 2020

    PDF – 366 Ko
  • Constitution de la commission spécialisée "Commission des interventions"

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 03 mars 2020

    Publié le 23 avril 2020

    PDF – 964 Ko
  • Constitution de la commission spécialisée "Commission des finances et de l'audit"

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Délégations de pouvoir au Directeur général au titre du décret n°2019-1580

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 03 mars 2020

    Publié le 24 mars 2020

    PDF – 328 Ko
  • Délégation de pouvoir aux Conseils de gestion des parcs naturels marins

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 03 mars 2020

    Publié le 23 avril 2020

    PDF – 711 Ko
  • Organisation territoriale de l'établissement

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 03 mars 2020

    Publié le 23 avril 2020

    PDF – 538 Ko
  • Dispositif dérogatoire relatif au remboursement des frais de déplacement au sein de l'OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 03 mars 2020

    Publié le 23 avril 2020

    PDF – 498 Ko
  • Fixation des durées d'amortissement des immobilisations

    • Délibération
    • Conseil d'administration