Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

188 résultats Page 3, résultats de 21 à 30

  • Demande de financement au titre du programme LIFE Nature et Biodiversité Projet LIFE Posidonies « From the mitigation of pressures to the restoration of Posidonia oceanica » coordonné par l’OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Organisation de l’établissement

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Charte de recrutement des cadres dirigeants de l’OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Soutien de mécénat de FDJ UNITED à l’Office français de la biodiversité

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Convention-cadre 2026-2031 entre l’OFB et la FNC relative à la mise en œuvre du soutien financier de l’OFB au profit des actions concourant directement à la protection et à la reconquête de la biodiversité par la FNC

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Demande de financement au titre du programme Life Nature et Biodiversité - Projet Life Posidonies "From the mitigation of pressures to the restauration of Posidonia oceanica" coordonné par l'OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 26 juin 2025

    Publié le 04 juillet 2025

    PDF – 418 Ko
  • Modification statutaire de l'établissement public de coopération environnementale portant le Conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés

    • Décision
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 13 mars 2025

    Publié le 18 mars 2025

    PDF – 791 Ko
  • Modification du Programme d'intervention 2023-2025 - Dispositions applicables en Outre-mer - Extension du dispositif communes isolées non desservies à l'assainissement - Tarification de l'eau selon la règlementation applicable au territoire

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 13 mars 2025

    Publié le 18 mars 2025

    PDF – 751 Ko
  • Comité d'orientation

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Budget rectificatif n°1 de 2025

    • Délibération
    • Conseil d'administration