Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

1153 résultats Page 107, résultats de 1061 à 1070

  • Approbation de l'ordre du jour du Conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Approbation du compte-rendu du Conseil de gestion du 2 février 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet de concession d'utilisation du domaine public maritime le long de la promenade du front de mer à Arcachon

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'arrêté portant réglementation de l'usage des filets remorqués à moins de 3 milles de la laisse de basse mer du littoral de la Gironde pour la période 2024-26

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis conforme sur le projet de bail de chasse maritime du Bassin d'Arcachon 2023-2032 et ses annexes, ainsi que sur les autorisations d'occupation temporaire concernant les installations de chasse à la tonne et les pantes aux alouettes

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'autorisation d'exploitation de cultures marines (exploitation aquacole n°01-2024)

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Modalités d'attribution de concours financiers - Observatoire participatif de la biodiversité marine

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis conforme sur plusieurs demandes de prolongation et d'autorisation sur la concession minière "Platin de Grave" déposée par la société Granulats Ouest

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis conforme sur la demande d'autorisation environnementale relative au baccage du chenal maritime du Curé à Esnandes déposée par le Syndicat mixte des rivières et marais d'Aunis

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources » de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources