Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

1670 résultats Page 114, résultats de 1131 à 1140

  • Approbation du programme d'action 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Avis simple sur le Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes de Petite-Terre

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Composition de la commission thématique sur la révision du Plan de Gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Composition de la commission thématique sur la Pirogue traditionnelle

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Enquête administrative AECM n°03-2022 : projets d'autorisation d'exploitation des cultures marines

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de gestion du 22 février 2023

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Avis sur le projet d'autorisation d'occupation temporaire pour l'installation d'hydrophones au profit du Parc

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

  • Avis sur la nomination du délégué du directeur de l'Office français de la biodiversité auprès du conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Avis sur la demande d'autorisation environnementale pour le projet de zone d'aménagement concerté Ecoparc des Badamiers

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Demande de soutien à la lutte anti-braconnage de tortues à Mayotte

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte