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1928 résultats Page 119, résultats de 1181 à 1190

  • Décision portant proposition de mise à l'ordre du jour d'un prochain conseil de gestion une proposition d'évolution réglementaire de la pêche à la senne dans les eaux du Parc

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Approbation du relevé de décision de la séance du bureau du conseil de gestion du 20 janvier 2020

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Validation de la composition du comité local de concertation pour l'élaboration du volet terrestre du document d'objectifs des sites Natura 2000 de l'île de Ré (ZSC FR5400424 Ile de Ré - FIERS d'Ars et ZPS FR5410012 Fiers d'Ars et fosse de Loix)

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis simple sur le dossier relatif au projet de réparation des conduites de rejet du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais sur le territoire de Braud et Saint-Louis

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis simple sur une demande d'autorisation d'occupation temporaire du Domaine public maritime de la zone de mouillage et d'équipements légers "La Clavette" sur la commune de La Flotte-en-Ré, déposée par le Conseil départemental de Charente-Maritime

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis simple sur le projet d'arrêté préfectoral réglementant les conditions de délivrance des autorisations annuelles et la pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées en Charente-Maritime

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis simple sur le dossier de déclaration du projet de dragage des sédiments du bassin de mouillage de La Couarde-sur-Mer et de son chenal d'accès, déposé par la commune de La-Couarde-en-Ré

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis simple sur le dossier relatif au projet de dragage et entretien du port du Riberou (dossier de déclaration), déposé par la commune de Saujon

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Arrêté interpréfectoral portant prorogation du mandat des membres du Conseil de gestion

    • Arrêté
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Approbation de l'ordre du jour du Bureau du Conseil de gestion du 23 mai 2025

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon