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1641 résultats Page 156, résultats de 1551 à 1560

  • Avis sur le projet de concession d'utilisation du domaine public maritime le long de la promenade du front de mer à Arcachon

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'arrêté portant réglementation de l'usage des filets remorqués à moins de 3 milles de la laisse de basse mer du littoral de la Gironde pour la période 2024-26

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis conforme sur le projet de bail de chasse maritime du Bassin d'Arcachon 2023-2032 et ses annexes, ainsi que sur les autorisations d'occupation temporaire concernant les installations de chasse à la tonne et les pantes aux alouettes

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'autorisation d'exploitation de cultures marines (exploitation aquacole n°01-2024)

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Modalités d'attribution de concours financiers - Observatoire participatif de la biodiversité marine

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis conforme sur plusieurs demandes de prolongation et d'autorisation sur la concession minière "Platin de Grave" déposée par la société Granulats Ouest

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis conforme sur la demande d'autorisation environnementale relative au baccage du chenal maritime du Curé à Esnandes déposée par le Syndicat mixte des rivières et marais d'Aunis

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources » de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources
  • Décision modifiant la décision portant délégation de signature du Directeur général de l’Office français de la biodiversité

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant désignation en qualité d'ordonnateurs secondaires et accordant délégation de signature aux délégués du Directeur général de l'Office français de la biodiversité pour les parcs naturels marins

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale