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Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources » de l’OFB
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Délibération portant avis simple sur la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime de l'État pour une zone de mouillages et d'équipements légers sur la commune de Puyravault au lieu-dit "Port du canal de l'Épine"
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PNMEGMP_del_cdg_2025_10_avis_dragage_port_plaisance_La-Rochelle
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Délibération portant approbation de l'ordre du jour du Bureau du 14 novembre 2025
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Délibération portant avis simple sur les projets d'arrêtés rendant obligatoire les délibérations n°2025-B11 et 2025-B12 du CRPMEM Nouvelle-Aquitaine relatives à l'engin "senne danoise" (et autres engins), sur saisine de la DIRM SA
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Décision modifiant la décision n°2023-DG-20 portant délégation de signature du Directeur général
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Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB
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Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB
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Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB au Directeur des finances pour la signature d'une cession immobilière située à Ploërmel
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Décision modifiant la décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'OFB