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1153 résultats Page 60, résultats de 591 à 600

  • Approbation du compte-rendu du Bureau du Conseil de gestion du 5 mai 2022

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Approbation du procès-verbal du Conseil de gestion du 02 Juillet 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Réélection du deuxième vice-président du Conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Renouvellement partiel de la constitution du bureau du Conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis sur projets d'arrêtés et de procès-verbaux relatifs aux transferts de gestion au titre des ports gérés par le SMPBA

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Adoption du rôle dans le projet d’extension de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis sur le projet de concession d'utilisation du Domaine public maritime pour la société hôtelière Abatilles Arcachon

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Adoption de la révision de la charte sur les concours de pêche récréative

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Adoption des mesures pour l’analyse des risques de dégradation des habitats d’intérêt communautaire par les activités de pêche professionnelle au sein des sites Natura 2000

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis sur la réouverture des débats autour de la mise en place d’une dérogation à la pêche de l’oursin en scaphandre autonome pour les pêcheurs professionnels

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion