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1948 résultats Page 99, résultats de 981 à 990

  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au chef de service départemental de Guadeloupe

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au Chef de service départemental adjoint des Pyrénées-Atlantiques (64) de la Direction régionale Nouvelle-Aquitaine

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Modification du Programme d'intervention 2026-2030 - Dispositions applicables aux actions contribuant directement à la préservation de la biodiversité opérées par les fédérations des chasseurs (dispositif d'intervention 5.10)

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » à la Cheffe de service régional connaissance adjointe et cheffe du laboratoire d’hydrobiologie de la DR Occitanie

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au Chef d’unité milieux aquatiques du service régional connaissance de la Direction régionale Occitanie

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au Chef de service départemental par intérim du Gers (32) de la Direction régionale Occitanie

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Avis simple n°12-2026 relatif à la demande d'autorisation de détection de métaux à des fins de loisir sur la plage de Saleccia, présentée par MM. Lopez et Sanchez, sur le territoire de la commune de Santu Petru di Tenda

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Avis simple n°24-2026 relatif à la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime présentée par M. Roland Ferrari pour l'installation d'un mouillage individuel sur la commune de San Fiurenzu

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » à la Directrice régionale de la Direction régionale Centre-Val de Loire

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au Directeur régional de la Direction régionale Pays de la Loire

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer