Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

1948 résultats Page 187, résultats de 1861 à 1870

  • Avis sur le projet d'autorisation d'exploitation de cultures marines (exploitation aquacole n°01-2024)

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Modalités d'attribution de concours financiers - Observatoire participatif de la biodiversité marine

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis conforme sur plusieurs demandes de prolongation et d'autorisation sur la concession minière "Platin de Grave" déposée par la société Granulats Ouest

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Avis conforme sur la demande d'autorisation environnementale relative au baccage du chenal maritime du Curé à Esnandes déposée par le Syndicat mixte des rivières et marais d'Aunis

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources » de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources
  • Décision modifiant la décision portant délégation de signature du Directeur général de l’Office français de la biodiversité

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant désignation en qualité d'ordonnateurs secondaires et accordant délégation de signature aux délégués du Directeur général de l'Office français de la biodiversité pour les parcs naturels marins

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant délégation de signature du Directeur général de l’Office français de la biodiversité à la Direction générale déléguée « Police, connaissance, expertise »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'Office français de la biodiversité au Directeur général délégué aux ressources pour la signature d'une cession immobilière située avenue de Wagram à Paris

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision portant délégation de la signature du Directeur général de l'Office français de la biodiversité au Directeur général délégué aux ressources pour la signature d'une cession immobilière située à Bar-le-Duc (55)

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale