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1434 résultats Page 40, résultats de 391 à 400

  • Fixation d’un seuil d’émission des ordres de recouvrement

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Actualisation du seuil d’immobilisation et fixation des durées d’amortissement

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Approbation de l’adhésion de l’OFB à la nouvelle procédure commune de recueil et de traitement des signalements d’alerte proposée par le ministère chargé de l’Environnement

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Décision modifiant la décision n°2023-DG-20 portant délégation de signature du Directeur général de l’Office français de la biodiversité

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision 2026 MS 01 portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Mobilisation de la société »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée mobilisation de la société

    Séance du 05 janvier 2026 05 janvier 2026

    Publié le 05 janvier 2026

    PDF – 867 Ko
  • Approbation de l'ordre du jour du Bureau du Conseil de gestion du 19 décembre

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Approbation du compte-rendu du Bureau du Conseil de gestion du 23 mai 2025

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

    Séance du 19 décembre 2025 19 décembre 2025

    Publié le 06 janvier 2026

    PDF – 198 Ko
  • Projet d'arrêté pour l'encadrement de la pêche au rocher fascié

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Modalités d'attribution de concours financiers - Collège Chante-Cigale de Gujan-Mestras

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » à la Directrice régionale de la Direction régionale Bourgogne-Franche-Comté

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer