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  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la DGA "Territoires et Outre-mer" à la Cheffe du laboratoire d’hydrobiologie au sein du service régional connaissance de la Direction régionale Centre -Val de Loire

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision relative à l'abaissement des seuils maximum à la délégation ou la subdélégation d'engagement de dépenses durant la période des services votés

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale

    Séance du 13 01 2026 13 janvier 2026

    Publié le 13 janvier 2026

    PDF – 712 Ko
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au Délégué territorial Antilles pour le service départemental de Guadeloupe de la Direction des Outre-mer

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Arrêté interpréfectoral portant désignation des membres du Conseil de gestion - n°2025/212

    • Arrêté
    • Parc naturel marin Estuaire de la Gironde et mer des Pertuis
  • Approbation du procès-verbal du conseil de gestion du 27 juin 2025

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Approbation du procès-verbal du Bureau du 16 octobre 2025

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Reconduction du groupe de travail ZPF

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources
  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources
  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources