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1928 résultats Page 83, résultats de 821 à 830

  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au chef de service départemental de Haute-Vienne

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au chef de service interdépartemental de « Paris Petite Couronne »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au chef de service interdépartemental adjoint de « Paris Petite couronne »

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Adoption du compte-rendu de la réunion du bureau du 16 novembre 2020

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Demande de proposition de subventions 2021

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Avis technique relatif à la demande de concession d'utilisation du Domaine public maritime, Résidence des Minelle DPM 2021-99

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Adoption du compte-rendu de la réunion du bureau du 28 août 2020

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Adoption d'une demande de subvention de l'association Arkaeos permettant la valorisation du patrimoine archéologique sous-marin du parc ainsi que la réactualisation du site Palm Atlas

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Adoption du compte-rendu de la réunion du bureau du 16 septembre 2019

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate
  • Adoption d'une demande de subvention de la commune de Roglianu relative à l'enlèvement et la remise des banquettes de posidonie sur la plage de Padulu à Macinaghju

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate