Quelles sont les politiques publiques environnementales à l’œuvre sur un territoire littoral et les instances concernées ? Le Mémento Terre & Mer y répond, en précisant comment chacune d'elles constitue une opportunité de mesures fines et adaptées aux enjeux, pressions et menaces exercées sur ces espaces croisant tous les milieux. Un kit d'animation vient le compléter pour faciliter l'appropriation de ces sujets et leur prise en main.
Pourquoi un Mémento et des outils d’animation sur la gouvernance de l’eau et la biodiversité en zone littorale ?
La mise en œuvre des politiques publiques environnementales entre terre et mer repose sur des instances de concertation et de codécision dédiées. À chaque sujet, un cadre, une responsabilité, mais aussi ses acronymes ! De plus, les rapports de compatibilité entre les différents documents sont fixés par des textes législatifs et réglementaires. Il est donc essentiel :
- d'identifier les politiques publiques environnementales et leurs périmètres,
- d’éclairer les liens entre ces politiques, et en particulier de traduire les convergences possibles et particulièrement via les instances de gouvernance, de l’amont à l’aval, à partir de ce qui leur est en commun.
À noter : une partie de ces politiques ne s’appliquant pas dans les outre-mer, en particulier Natura 2000, le Mémento et le kit d’animation associé concernent seulement l’Hexagone et la Corse.
Le Mémento Terre & Mer, un dépliant didactique
Ce document propose une lecture de l’organisation et de l’articulation des politiques publiques environnementales en zones littorale et marine. Il comporte notamment :
- un grand poster central décrivant les politiques publiques environnementales et leurs déclinaisons territoriales,
- un puzzle, basé sur des exemples, illustrant les complémentarités offertes par ces outils de planification pour répondre aux enjeux écologiques littoraux.
Ce support, disponible en format papier ou numérique, décline des informations précises, choisies spécifiquement pour traduire des possibilités de convergence de ces politiques publiques, au-delà de leurs propres cadres de référence. En effet, l’ambition est aussi de donner envie d’organiser des temps de dialogues entre des femmes et des hommes qui, en responsabilité, souhaitent s’engager pour une approche plus intégrée de questions environnementales
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Sommaire
- Articulation des politiques publiques environnementales entre terre et mer- Édito
- Descripteurs, paramètres et indicateurs de la qualité de l'eau et des milieux
- De la terre à la mer : les politiques publiques environnementales au fil de l'eau - Poster
- Exemples issus des territoires - Puzzle
Demander des exemplaires au format papier
Les demandes sont à déposer via le formulaire en ligne : les documents seront envoyés dans un délai maximum d’un mois. En cas d’indisponibilité, temporaire, un message vous informera rapidement de la situation.
Un kit d’animation opérationnel pour (se) former
Ce kit est composé de différents modules permettant à tout un chacun de se former et/ou de partager ces informations en intervention ou via des ateliers. Structurés sur les éléments du Mémento Terre & Mer, il vient en complément pour :
- renforcer l’appropriation des particularités de chacune des politiques publiques environnementales et leurs possibles interactions,
- faciliter et accompagner l’organisation de moments d’apprentissage ou de travail, sur le cadre général des politiques ou de manière appliquée à la situation de votre territoire : choisir des objectifs spécifiques, la modalité d’animation, le périmètre...
Ces modules s’adressent à plusieurs communautés :
- toutes personnes, acteurs ou citoyens, souhaitant tester ou consolider leurs connaissances sur les questions de gouvernance de l’eau et de biodiversité à l’interface terre/mer,
- des enseignants et des étudiants en recherche de séquences pédagogiques,
- des professionnels de l’environnement (agents d’État, territoriaux, animateurs et animatrices de schémas de gestion des eaux, sites Natura 2000, chargés de mission de parcs naturels marins ou régionaux…) œuvrant dans des instances de gestion locales et souhaitant partager auprès des membres de leurs instances les particularités et potentiels utilisables.
Informations pratiques et restrictions d'utilisation
Le kit d’animation repose sur quatre modules distincts pouvant être utilisés de manière isolée ou combinée suivant l’objectif recherché. Chacun d’entre eux poursuit une logique d’apprentissage, de formation et de sensibilisation, jusqu’à créer les conditions d’échanges précis et opérationnels d’un atelier de travail, en particulier sur les possibles convergences dans le cadre de la révision d'un document de gestion de site Natura 2000 et/ou de schéma d'aménagement de gestion des eaux (Sage). Ainsi les supports sont génériques et fournissent les connaissances utiles et une méthodologie : ils sont personnalisables pour l'appliquer à son territoire, aux réalités de sa zone biogéographique et aux instances concernées grâce à des éléments vierges prévus dans ce but.
Périmètre : ces outils sont utilisables sur les façades Manche Mer-du-Nord, Atlantique et Méditerranée, ils concernent uniquement l’Hexagone et la Corse. En effet, une partie de ces politiques ne s’applique pas dans les outre-mer, en particulier Natura 2000.
Libres et gratuits, les modules d’animation du Mémento Terre & Mer sont accessibles sans condition, en simple téléchargement, à projeter ou imprimer par vos soins selon la modalité d'utilisation. En accompagnement, dans chaque module :
- une notice guide pas à pas les utilisateurs, intégrant également les liens d'accès aux différents composants,
- un socle de ressources et références réglementaires.
Au menu : les quatre modules
Conception des outils : Hélène Anquetil, Laure Dupéchaud, Olivier Musard, Nolwenn Brier, Pauline Ollivier / OFB.
Illustration : Yann Souche, Antoine Rolland / OFB
Les retours utilisateurs, constructifs et bienveillants, sont vivement encouragés !
Le caractère innovant de l’outil, en fonction du module choisi et de ce pourquoi il a été utilisé, est susceptible d’engendrer des retours intéressants à partager : points forts, difficultés, trucs et astuces, pistes améliorations, réactions engendrées... Cette démarche collaborative autour des outils et de leur déploiement constitue un axe à part entière : améliorer et enrichir les dispositifs pour permettre à chacun de bénéficier d’une utilisation testée et éprouvée.
D’autre part, malgré tout le soin apporté à la conception du mémento et des supports d’animation, il pourrait subsister des erreurs nécessitant des corrections à la source. Dans ce cadre, le mémento et les modules pourront être révisés au besoin.
Contact
Privilégier le formulaire de contact pour :
- les commandes de Mémentos Terre & Mer en format papier,
- les interrogations sur le Mémento et les modules,
- partager des retours utilisateurs.
Pour toute autre demande, écrire à l’adresse générique : memento.terre-mer@ofb.gouv.fr
Notice
- Date d’édition : juillet 2026
- Auteur(s) : Hélène Anquetil, Laure Dupéchaud, Olivier Musard
- Structure(s) autrice(s) : Office français de la biodiversité (OFB)
- Editeur(s) : Office français de la biodiversité (OFB)
- Référence documentaire : DOC00086172
- Zone : France hexagonale, Corse
- Milieux : Milieux littoraux et de transition (côtes, rivages, estuaires, lagunes littorales), Milieux marins (fonds, récifs, colonne d'eau)
- Thématiques : Politiques publiques, Éducation & sensibilisation, Contrôle & règlementation, Formations & métiers, Gestion de l'eau, Gestion des espaces naturels, Gouvernance & planification, Mobilisation des acteurs & des citoyens, Aires protégées, Milieux