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1948 résultats Page 139, résultats de 1381 à 1390

  • Approbation du procès-verbal du Conseil de gestion du 05 novembre 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du rapport d'activités 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du programme d'actions 2021

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du cadre de l'appel à projets 2021

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Avis sur la demande de modification de la zone de mouillage et d'équipements légers dans l'anse de Peyrefite - Réserve naturelle de Cerbère-Banyuls

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du compte-rendu du Bureau du Conseil de gestion du 5 mai 2022

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon

  • Approbation du procès-verbal du Conseil de gestion du 02 Juillet 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Réélection du deuxième vice-président du Conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Renouvellement partiel de la constitution du bureau du Conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Avis sur projets d'arrêtés et de procès-verbaux relatifs aux transferts de gestion au titre des ports gérés par le SMPBA

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon