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1641 résultats Page 139, résultats de 1381 à 1390

  • Avis sur l'enquête administrative n°2020-01 préalable à la délivrance d'autorisations d'exploitation de cultures marines sur le domaine publique maritime du Bassin

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur l'enquête administrative n°2020-02 préalable à la délivrance d'autorisations d'exploitation de cultures marines sur le domaine publique maritime du Bassin

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur l'enquête administrative n°2020-03 préalable à la délivrance d'autorisations d'exploitation de cultures marines sur le domaine publique maritime du Bassin

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'arrêté préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire pour le mouillage de la drague « Dragon » du SIBA sur le Domaine public maritime de la commune de La Teste-de-Buch

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur les projets d'arrêtés préfectoraux portant autorisation d'occupation temporaire pour l'implantation des Points de glisse sur la plage de La Salie, commune de La Teste-de-Buch

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'arrêté préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire pour l'implantation d'un abri pour une billetterie de l'Union des bateliers arcachonnais sur la plage du Sabloney sur la commune de la Teste-de-Buch

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'arrêté prolongeant la durée de l'autorisation d'occupation temporaire relative à l'opération de réhabilitation sur le banc de Bourrut

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Avis sur le projet d'autorisation d'occupation temporaire pour la création d'une Zone de mouillages et d'équipements légers sur la commune d'Arès

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Approbation du règlement de l'appel à manifestation d'intérêt et les critères d'évaluation des projets proposés pour sélectionner les bénéficiaires du programme de sensibilisation dans les collèges

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Modalités d'attribution de subvention

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon