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1948 résultats Page 141, résultats de 1401 à 1410

  • Avis sur la nomination du délégué du directeur général de l'Office français de la biodiversité auprès du conseil de gestion

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Approbation du procès-verbal du Conseil de gestion du 26 novembre 2019

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du programme d'actions 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du cadre de l'appel à projets 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Avis conforme sur la création d'une usine de potabilisation par dessalement sur Ironi Bé, commune de Dembéni (Les eaux de Mayotte)

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Approbation du rapport d'activité 2019

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de gestion du 24 août 2023

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Approbation du rapport d'activité 2023

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Approbation du programme d'action 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte

  • Avis simple sur le Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes de Petite-Terre

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte