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1948 résultats Page 140, résultats de 1391 à 1400

  • Adoption du rôle dans le projet d’extension de la réserve naturelle marine de Cerbère-Banyuls

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis sur le projet de concession d'utilisation du Domaine public maritime pour la société hôtelière Abatilles Arcachon

    • Délibération du Bureau du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
  • Adoption de la révision de la charte sur les concours de pêche récréative

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Adoption des mesures pour l’analyse des risques de dégradation des habitats d’intérêt communautaire par les activités de pêche professionnelle au sein des sites Natura 2000

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis sur la réouverture des débats autour de la mise en place d’une dérogation à la pêche de l’oursin en scaphandre autonome pour les pêcheurs professionnels

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Approbation du procès-verbal du Conseil de gestion du 07 février 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis concernant les candidatures de l’appel à projets 2020

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Avis sur le projet de réglementation du mouillage des navires de 24 à 45 mètres pour la préservation des posidonies

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion
  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de gestion du 17 avril 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Mayotte
  • Adoption de la reconduction de l’arrêté préfectoral, pour une durée de cinq ans, portant dispositions particulières relatives à la pêche au corail rouge dans les eaux du département des Pyrénées-Orientales

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin du golfe du Lion