Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

1434 résultats Page 18, résultats de 171 à 180

  • Marché de fourniture de titres de transports et de solutions d’hébergement au profit de l’Office français de la biodiversité

    • Délibération
    • Commission des finances et de l'audit
  • Marché d’échantillonnage de l’ichtyofaune et de description de l’hydromorphologie des plans d’eau

    • Délibération
    • Commission des finances et de l'audit
  • Approbation de l'ordre du jour

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation du procès-verbal du conseil de gestion du 27 février 2025

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation du document d’objectifs de la partie terrestre du site Natura 2000 estuaires et littoral picards

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation d’une convention de partenariat de mise en œuvre de la Gouvernance du label Grand Site de France « Les Deux-Caps, Blanc-Nez, Gris-Nez » 2024-2032

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation des mesures de gestion des sites Natura 2000 Cap Gris-Nez, Récifs Gris-Nez, Blanc-Nez, Ridens et dunes hydrauliques – Analyses de risques de porter atteinte aux objectifs de conservation / volet habitat en zone Natura 2000

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation d’une motion demandant l’ouverture d’une enquête par les services de contrôle des pêches pour vérifier la légalité des pratiques de méga-chalutiers dans le Parc naturel marin, en vue d’une interdiction des chalutiers de plus de 80 m

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation de l'ordre du jour

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation du procès-verbal du 05 novembre 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale