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1080 résultats Page 18, résultats de 171 à 180

  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Police, connaissance et expertise » de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Décision modifiant la composition nominative des membres du Comité de gestion de la marque « Végétal Local »

    • Autre
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Désignation des membres du comité d’expert pour la gestion adaptative et règles de fonctionnement

    • Autre
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Modification statutaire de l'établissement public de coopération environnementale portant le Conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés

    • Décision
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 13 mars 2025

    Publié le 18 mars 2025

    PDF – 791 Ko
  • Modification du Programme d'intervention 2023-2025 - Dispositions applicables en Outre-mer - Extension du dispositif communes isolées non desservies à l'assainissement - Tarification de l'eau selon la règlementation applicable au territoire

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 13 mars 2025

    Publié le 18 mars 2025

    PDF – 751 Ko
  • Comité d'orientation

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Budget rectificatif n°1 de 2025

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Compte financier 2024

    • Délibération
    • Conseil d'administration
  • Demande de financement au titre du programme Life Nature et Biodiversité - Projet "Vison d'Europe" coordonné par l'OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 26 juin 2025

    Publié le 04 juillet 2025

    PDF – 395 Ko
  • Demande de financement au titre du programme Life Nature et Biodiversité - Projet "Rept'island pour la restauration d'espèces menacées et endémiques de reptiles sur des îles des Antilles" coordonné par l'OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 26 juin 2025

    Publié le 04 juillet 2025

    PDF – 405 Ko