Votre recherche d’actes administratifs

Que recherchez-vous ?

Astuces de recherche : Saisissez un mot ou une expression pour lancer votre recherche. Une liste de suggestions s’affichera automatiquement pour vous aider à affiner votre choix.

1434 résultats Page 19, résultats de 181 à 190

  • Avis sur le respect des modalités et des critères d’attribution édictés par le conseil de gestion sur une demande de subvention du Festival de l’oiseau et de la nature

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Avis sur le respect des modalités et des critères d’attribution édictés par le conseil de gestion sur des demandes de subvention des référents techniques dans le cadre des aires marines éducatives (année scolaire 2024-2025)

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation du rapport d'activités 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation du programme d'actions 2025

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation d’une charte à engagements spécifiques relative à l’activité commerciale de découverte de l’environnement marin à bord de moyens nautiques motorisés dans les sites Natura 2000 FR2200346 et FR2210068

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Convention de partenariat entre le syndicat mixte baie de Somme Grand littoral picard, le Parc naturel marin EPMO et l’OFB pour la gestion et l’animation de la partie terrestre du site Natura 2000 FR 2200346

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2024

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Martinique
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2025

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Martinique
  • Avis conforme sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet d’aménagement de Zones de Mouillages et d’Équipements Légers en baie du Marin et en baie de Sainte-Anne

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Martinique
  • Avis simple sur le renouvellement de la concession aquacole de la société AquaXS

    • Délibération du Conseil de gestion
    • Parc naturel marin de Martinique