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1434 résultats Page 49, résultats de 481 à 490

  • Décision relative à la gestion des contrats arrivant à leur terme en cours d’année 2023

    • Autre
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Décision adoptant la révision du Règlement intérieur du Comité de gestion de la marque « Végétal Local »

    • Autre
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Décision relative à la révision du Référentiel technique de la marque Végétal local

    • Autre
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Décision modifiant la composition nominative des membres du Comité de gestion de la marque Végétal Local

    • Autre
    • Direction générale déléguée police, connaissance, expertise
  • Décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par la Directrice générale adjointe « Territoires et Outre-mer » au Chef de service départemental par intérim de la Marne (51) de la Direction régionale Grand Est

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale adjointe territoires et Outre-mer
  • Décision relative à l'abaissement des seuils maximum à la délégation ou la subdélégation d'engagement de dépenses durant la période des services votés

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Demande de financement au titre du programme Life Nature et Biodiversité - Projet Life Posidonies "From the mitigation of pressures to the restauration of Posidonia oceanica" coordonné par l'OFB

    • Délibération
    • Conseil d'administration

    Conseil d'administration du 26 juin 2025

    Publié le 04 juillet 2025

    PDF – 418 Ko
  • Arrêté inter-préfectoral modifiant l'arrêt inter-préfectoral n°67/2028 portant nomination au conseil de gestion du Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale

    • Arrêté
    • Parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale
  • Décision modifiant la décision portant délégation de signature du Directeur général de l'Office français de la biodiversité

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale
  • Décision modifiant la décision portant subdélégation de la signature du Directeur général par le Directeur général délégué « Ressources » de l'OFB

    • Délégation de signatures et de pouvoir
    • Direction générale déléguée ressources